MON QUOTIDIEN

Jardinage et bricolage

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Les travaux réalisés par les particuliers à l'aide d'engins ou appareils équipés de moteurs thermiques ou électriques bruyants, tel que : tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, débroussailleuses, perceuses, bétonnières, scies, raboteuses etc... susceptible de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore sont interdits :

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

Il est rappelé que les outils ou appareils utilisés devrons correspondre aux normes technique en vigueur.

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Bateaux de plaisance et de pêche

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Il est interdit de faire fonctionner les propulseurs de bateaux à l'arrêt afin d'évacuer l'eau salée à proximité des habitations. Le bruit des moteurs sont susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore.

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

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Camion de mine et de transport de marchandises ; bus de transport de personnes

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Il est interdit aux propriétaires de camion destinés à l'activité minière, ou de transport de marchandise, les propriétaires de bus destinés au transport de personnes de faire fonctionner les moteurs de leur véhicule à l'arrêt, dans l'agglomération urbaine.

Les propriétaires ci-dessus désignés ont l'obligation de stationner leurs véhicules dans la zone industrielle de Koumac.

Aucuns stationnements provisoires et / ou prolongé ne sera accepté dans l'agglomération urbaine de Koumac à proximité des habitations.

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Animaux domestiques

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Les propriétaires et possesseurs à titre quelconque de chiens, chat et en général de tous animaux domestiques ou apprivoisés sont tenus de prendre toutes les mesures propres à empêcher que la tranquillité des habitants ne soit troublée de jour comme de nuit par des hurlements, aboiements ou tous autres cris prolongés de leurs animaux. Ils doivent veiller à ce que leurs animaux soient tenues en laisse ou à l'intérieur des clôtures, toute divagation des animaux est interdite.

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Règles relatives aux chantiers

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Les travaux éxécutés dans les zones sensibles du fait de la proximité d'hôpitaux, d'établissements d'enseignement et de recherche, de crèches, de maisons de retraite ou d'autre locaux similaires pourront faire l'objet de dispositions particulières visant à dimunuer l'intensité du bruit émis.

Les précisions concernant les modalités d'exécution de ces travaux seront fournies par les services techniques municipaux lors de la déclaration d'ouverture de chantier.

Le bruit des moteurs des engins de chantiers sont susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore.

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

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Règles relatives aux engins

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Dans le cas où le Maire serait informé d'une utilisation anormale des engins, il pourra mettre en demeure :

• Le propriétaire de l'egin incriminé d'avoir à cesser à l'utiliser
• Le propriétaire du terrain incriminé d'avoir à faire cesser la ou les nuisances.

Si la mise en demeure reste sans effet, le Maire peut, sans préjudice des poursuites devant les tribunaux répressifs par arrêté motivé, suspendre les travaux jusqu'à ce qu'il ait remédié aux bruit nuisibles.

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Habitation

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Les occupants des locaux d'habitation ou de leur dépendances doivent prendre toutes précautions pour que les bruits émanant de ces locaux ne portent pas atteinte à la tranquilité du voisinage. Les travaux ou aménagements, quels qui soient, effectués dans les bâtiments ne doivent pas avoir pour effet de diminuer sensiblement les caractéristiques initiales d'isolement acoustique des parois. Toutes précautions doivent être prises pour limiter le bruit lors de l'installation de nouveaus équipements individuels ou collectifs dans les bâtiments. Par ailleurs, les automobilistes ne devront pas laisser fonctionner le moteur de leur véhicule à l'arrêt et leur radio ne devra pas être entendue de l'exterieur du vahicule.

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Instruments de musique

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Les répétitions musicales à moins de 100m des habitations sont interdites :

• Les jours ouvrables avant 6h00 et après 19h00
• Les dimanches et jours fériés

Les concerts musicaux ou tout autre spectacle sont soumis à autorisation préalable du Maire.

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Jardinage et bricolage

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Les travaux réalisés par les particuliers à l'aide d'engins ou appareils équipés de moteurs thermiques ou électriques bruyants, tel que : tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, débroussailleuses, perceuses, bétonnières, scies, raboteuses etc... susceptible de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore sont interdits :

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

Il est rappelé que les outils ou appareils utilisés devrons correspondre aux normes technique en vigueur.

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Bateaux de plaisance et de pêche

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Il est interdit de faire fonctionner les propulseurs de bateaux à l'arrêt afin d'évacuer l'eau salée à proximité des habitations. Le bruit des moteurs sont susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore.

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

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Camion de mine et de transport de marchandises ; bus de transport de personnes

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Il est interdit aux propriétaires de camion destinés à l'activité minière, ou de transport de marchandise, les propriétaires de bus destinés au transport de personnes de faire fonctionner les moteurs de leur véhicule à l'arrêt, dans l'agglomération urbaine.

Les propriétaires ci-dessus désignés ont l'obligation de stationner leurs véhicules dans la zone industrielle de Koumac.

Aucuns stationnements provisoires et / ou prolongé ne sera accepté dans l'agglomération urbaine de Koumac à proximité des habitations.

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Animaux domestiques

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Les propriétaires et possesseurs à titre quelconque de chiens, chat et en général de tous animaux domestiques ou apprivoisés sont tenus de prendre toutes les mesures propres à empêcher que la tranquillité des habitants ne soit troublée de jour comme de nuit par des hurlements, aboiements ou tous autres cris prolongés de leurs animaux. Ils doivent veiller à ce que leurs animaux soient tenues en laisse ou à l'intérieur des clôtures, toute divagation des animaux est interdite.

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Règles relatives aux chantiers

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Les travaux éxécutés dans les zones sensibles du fait de la proximité d'hôpitaux, d'établissements d'enseignement et de recherche, de crèches, de maisons de retraite ou d'autre locaux similaires pourront faire l'objet de dispositions particulières visant à dimunuer l'intensité du bruit émis.

Les précisions concernant les modalités d'exécution de ces travaux seront fournies par les services techniques municipaux lors de la déclaration d'ouverture de chantier.

Le bruit des moteurs des engins de chantiers sont susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore.

• Les jours ouvrables avant 6h00 at après 18h00, également interditd entre 11h30 et 12h30

• Les dimanches et jours fériés

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Règles relatives aux engins

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Dans le cas où le Maire serait informé d'une utilisation anormale des engins, il pourra mettre en demeure :

• Le propriétaire de l'egin incriminé d'avoir à cesser à l'utiliser
• Le propriétaire du terrain incriminé d'avoir à faire cesser la ou les nuisances.

Si la mise en demeure reste sans effet, le Maire peut, sans préjudice des poursuites devant les tribunaux répressifs par arrêté motivé, suspendre les travaux jusqu'à ce qu'il ait remédié aux bruit nuisibles.

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Habitation

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Les occupants des locaux d'habitation ou de leur dépendances doivent prendre toutes précautions pour que les bruits émanant de ces locaux ne portent pas atteinte à la tranquilité du voisinage. Les travaux ou aménagements, quels qui soient, effectués dans les bâtiments ne doivent pas avoir pour effet de diminuer sensiblement les caractéristiques initiales d'isolement acoustique des parois. Toutes précautions doivent être prises pour limiter le bruit lors de l'installation de nouveaus équipements individuels ou collectifs dans les bâtiments. Par ailleurs, les automobilistes ne devront pas laisser fonctionner le moteur de leur véhicule à l'arrêt et leur radio ne devra pas être entendue de l'exterieur du vahicule.

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Instruments de musique

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Les répétitions musicales à moins de 100m des habitations sont interdites :

• Les jours ouvrables avant 6h00 et après 19h00
• Les dimanches et jours fériés

Les concerts musicaux ou tout autre spectacle sont soumis à autorisation préalable du Maire.

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